Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUBLE SIX
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A.

Numéro de dépôt :
1632615
Date de dépôt :
25/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/09/2000
DOUBLE SIX de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque DOUBLE SIX

Déposée le 25 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOUBLE SIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque DOUBLE SIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1632615.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUBLE SIX est expirée depuis le 25 septembre 2000.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. - 1800 VEVEY SUISSE - Suisse


Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Chocolats, notamment en tablettes et autres produits de confiserie