Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOREMI
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
92435836
Date de dépôt :
25/09/1992
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2022

Présentation de la marque DOREMI

Déposée le 25 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOREMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, Boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.

La marque DOREMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435836.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOREMI est expirée depuis le 25 septembre 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, Boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2002 n°2228130 - Publication au BOPI 2002-09-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-10

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Inscription le 12 février 2010 - Transmission totale de propriété n°515823 - Publication le 12 mars 2010 au BOPI 2010-02-12

Inscription le 11 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°533750 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-10-11

Renouvellement sans limitation le 11 septembre 2012 n°2508991 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-11

Lait, lait fermenté, crème fraîche, beurre, yaourts, fromages, frais, fromages, desserts lactés, compotes de fruits