Marque expirée - Marque en non vigueur

DOG CHOW PLUS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1571151
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/01/2020

Présentation de la marque DOG CHOW PLUS

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOG CHOW PLUS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOG CHOW PLUS est expirée depuis le 19 janvier 2020.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France


Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155529 - Publication au BOPI 1999-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Inscription le 23 avril 2003 - Changement de dénomination n°369440 - Publication au BOPI 2003-04-23

Inscription le 1 juillet 1996 - Concession de licence n°203370 - Publication au BOPI 1996-07-01

Inscription le 23 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369439 - Publication au BOPI 2003-04-23

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2010 n°2426788 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-04

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