SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société régie selon les lois de la Suisse
Numéro de dépôt :
1295365
Date de dépôt :
09/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/01/2025
Présentation de la marque Davigel
Déposée le 9 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Davigel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) Case Postale 353, VEVEY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC, M. TAYER David domicilié(e) 21 rue léon jost - 75017 - PARIS - France.
La marque Davigel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1295365.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société régie selon les lois de la Suisse - Case Postale 353, VEVEY - Suisse
WITETIC, M. TAYER David - 21 rue léon jost - 75017 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2041224 - Publication au BOPI 1995-02
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2004 n°2275166 - Publication au BOPI 2004-11-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-23
Inscription - Changement de denomination n°43582 - Publication au BOPI
Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51033 - Publication au BOPI 1991-01-28
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60780 - Publication au BOPI 1991-12-20
Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2015 n°2575171 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-01-07
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves;pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets, viennoiserie, brioches, croissants, pâtes surgelées pour pâtisserie;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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