Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE FOND
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3950616
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
COEUR DE FOND de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque COEUR DE FOND

Déposée le 2 octobre 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « COEUR DE FOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée cedex 2 - France.

La marque COEUR DE FOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950616.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE FOND est expirée depuis le 2 octobre 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE - Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée cedex 2 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; préparations à base de légumes , gelées, ; confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le ; lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces ; (condiments) ; bouillons, produits pour assaissonner les aliments, épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.