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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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CHOCOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLA
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3919188
Date de dépôt :
10/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
10/05/2022
CHOCOLA de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque CHOCOLA

Déposée le 10 mai 2012 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHOCOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle - Noisiel, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

La marque CHOCOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 30 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLA est expirée depuis le 10 mai 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 55 avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE - Service Juridique, 7 Boulevard Pierre Carle - Noisiel, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Brochures, catalogues, fiches, imprimés, journaux, livres, magazines, manuels, périodiques, publications, revues ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Café, extraits de café, préparations et boissons à base de café ; café glacé ; succédanés du café, extraits de succédanés du café, préparations et boissons à base de succédanés du café ; chicorée ; thé, extraits de thé, préparations et boissons à base de thé ; thé glacé ; préparations à base de malt pour l'alimentation humaine ; cacao et préparations et boissons à base de cacao ; chocolat, produits de chocolat, préparations et boissons à base de chocolat ; confiserie, sucreries, bonbons ; sucre ; gommes à mâcher non à usage médical ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, pâtisserie ; biscuits, gâteaux, cookies, gaufrettes, caramels, puddings ; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou yoghourts glacés ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, muesli, corn flakes, barres de céréales, céréales prêtes à la consommation ; préparations de céréales ; riz, pâtes alimentaires, nouilles ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; pizzas ; sandwiches ; préparations de pâte alimentaire et de pâte à gâteau prête à être mise au four ;

Vente au détail et vente au détail par Internet d'aliments et de boissons ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; publicité par sponsoring d'activités de divertissement, d'activités sportives et culturelles ; parrainage commercial (publicité) d'activités récréatives, sportives et culturelles.