Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHOCAPIC
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., societe anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1282372
Date de dépôt :
21/08/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/08/2024

Présentation de la marque CHOCAPIC

Déposée le 21 août 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCAPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric domicilié(e) 7 Boulevard Pierre-Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.

La marque CHOCAPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1282372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHOCAPIC arrivera à expiration en date du 21 août 2024.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., societe anonyme de droit suisse - 55 Avenue Nestle - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric - 7 Boulevard Pierre-Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation le 27 mai 2004 n°2265803 - Publication au BOPI 2004-05-27

Renouvellement sans limitation n°2033840 - Publication au BOPI 1994-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-04

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60781 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription le 13 août 2014 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°629407 - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-08-13

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2014 n°2563135 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-07-17

Produits de céréales et préparations faites de céréales.