SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
1326805
Date de dépôt :
15/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/10/2025
Présentation de la marque CHEF
Déposée le 15 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin domicilié(e) 37-39 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque CHEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326805.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse
Witetic, M. Martin-Tardivat Benjamin - 37-39 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2049848 - Publication au BOPI 1995-28
Renouvellement sans limitation le 4 août 2005 n°2294664 - Publication au BOPI 2005-08-04
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-13
Inscription le 23 octobre 2001 - Renonciation partielle n°333378 - Publication au BOPI 2001-10-23
Inscription le 22 mai 1995 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°185459 - Publication au BOPI 1995-05-22
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600729 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27
Légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante;confitures;oeufs;laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, mayonnaises;préparations de protéines pour l'alimentation.Cafés et extraits de cafés;succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés;thés et extraits de thé;cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries;sucres;produits de boulangerie;articles de pâtisserie;dessert poudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel;produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés;sauces;produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments. Eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHEF"