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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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CHAMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMOUSSE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA

Numéro de dépôt :
1296485
Date de dépôt :
21/01/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/01/2005

Présentation de la marque CHAMOUSSE

Déposée le 21 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2043029) - XX.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2043029) - France.

La marque CHAMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMOUSSE est expirée depuis le 21 janvier 2005.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2043029) - XX


Frédéric DASTE - (dossier no 2043029) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-26

Renouvellement sans limitation le 19 janvier 1995 n°2043029 - Publication au BOPI 1995-01-19

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°37493 - Publication au BOPI

Produits laitiers, succédanés d'aliments laitiers, préparations alimentaires à base de ces produits;yoghurt;pâtisserie, confiserie, desserts, poudings, glaces comestibles et préparations pour glaces comestibles; chocolat, préparations à base de chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.