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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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CHAMBOURCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBOURCY
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3198634
Date de dépôt :
09/12/2002
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2022
CHAMBOURCY de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque CHAMBOURCY

Déposée le 9 décembre 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-03 du 17 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France.

La marque CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3198634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBOURCY est expirée depuis le 9 décembre 2022.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France


Inscription le 7 mars 2006 - Changement de dénomination n°429895 - Publication au BOPI 2006-03-07

Publication - Publication le 17 janv. 2003 au BOPI 2003-03

Inscription le 21 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522168 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Inscription le 12 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579128 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-07-12

Inscription le 15 mars 2013 - Erratum n°596789 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15

Inscription le 11 mars 2013 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°596290 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Errata sur les inscriptions - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Renouvellement sans limitation le 24 avril 2013 n°2528350 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-04-24

Inscription le 30 octobre 2013 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°611860 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Inscription le 12 juin 2020 - Demande en déchéance totale n°788572 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-06-12

Viande, poisson et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers, entremets, yaourts, crèmes à base d'oeufs, mousses à base de lait, fromages frais, spécialités laitières, desserts lactés ou le lait prédomine, boissons lactées ou le lait prédomine ; huiles et graisses comes-tibles.

Café, thé, cacao, boissons à base de café, de thé ou de cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops pour boissons.