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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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CHAMBOURCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAMBOURCY
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA

Numéro de dépôt :
1505857
Date de dépôt :
10/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque CHAMBOURCY

Déposée le 10 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2099182) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2099182) - France.

La marque CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAMBOURCY est expirée depuis le 10 décembre 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2099182) - France


Frédéric DASTE - (dossier no 2099182) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410557 - Publication au BOPI 2005-04-11

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1997 n°2099182 - Publication au BOPI 1997-10-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410556 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347480 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription - Transmission de propriété n°39528 - Publication au BOPI

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174034 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription - Changement d'adresse n°39074 - Publication au BOPI

Inscription le 24 août 1998 - Concession de licence n°260549 - Publication au BOPI 1998-08-24

Inscription le 21 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522168 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Yoghourt; desserts, fromages frais, crèmes, lait emprésuré ou acidifié et tous produits laitiers sous toute présentation et sous tout conditionnement, charcuterie, plats préparés et cuisinés frais, pâtes pour préparation, pains, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie fraîche.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.