CASSOULET DES FLANDRES
Présentation de la marque CASSOULET DES FLANDRES
Déposée le 29 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé et la Société Anonyme (SA) CONSERVERIES FRANCAISES C.F auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CASSOULET DES FLANDRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Les déposants sont .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque CASSOULET DES FLANDRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1447463.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASSOULET DES FLANDRES est expirée depuis le 29 janvier 1998.
Société des Produits Nestlé a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-26
Inscription le 9 janvier 1995 - Transmission de propriété n°179975 - Publication au BOPI 1995-01-09
Inscription le 8 juillet 1994 - Transmission de propriété n°177721 - Publication au BOPI 1994-07-08
Inscription le 15 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50719 - Publication au BOPI 1991-01-15