Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAFE FRAPPE NESCAFE
Société des Produits Nestlé S.A.

Numéro de dépôt :
1422909
Date de dépôt :
22/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/05/1996
CAFE FRAPPE NESCAFE de Société des Produits Nestlé

Présentation de la marque CAFE FRAPPE NESCAFE

Déposée le 22 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CAFE FRAPPE NESCAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé domicilié(e) Case Postale 353, 1800 VEVEY, SUISSE. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK - France.

La marque CAFE FRAPPE NESCAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422909.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFE FRAPPE NESCAFE est expirée depuis le 22 mai 1996.

Société des Produits Nestlé a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


Société des Produits Nestlé S.A. - Case Postale 353, 1800 VEVEY, SUISSE. - Suisse


Monsieur Olivier FERRY-WILCZEK - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Boisson glacée à base de café soluble, ustensiles et appareils pour obtenir une telle boisson.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.