Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BROS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA

Numéro de dépôt :
1212076
Date de dépôt :
31/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/08/2002

Présentation de la marque BROS

Déposée le 31 août 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BROS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2008114) - XX.

La marque BROS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1212076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BROS est expirée depuis le 31 août 2002.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2008114) - XX


Renouvellement sans limitation le 7 août 1992 n°2008114 - Publication au BOPI 1992-08-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-04

Inscription le 28 janvier 1991 - Transmission de propriété n°51034 - Publication au BOPI 1991-01-28

Inscription - Transmission de propriété n°8492 - Publication au BOPI

Chocolat, articles au chocolat, cacao, produits de cacao, sucreries.