Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
/
BALL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALL
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3131140
Date de dépôt :
09/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2021
BALL de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE

Présentation de la marque BALL

Déposée le 9 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 - VEVEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.

La marque BALL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALL est expirée depuis le 9 novembre 2021.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., Société anonyme de droit suisse - 1800 - VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, Noisiel, 7, boulevard Pierre Carle - 77446 - MARNE LA VALLEE cedex 2 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-16

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Renouvellement sans limitation le 2 novembre 2011 n°2483241 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-02

Viandes, volailles, gibier, produits de charcuterie.