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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE
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AQUAREL
Marque expirée - Marque en non vigueur

AQUAREL
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
99813129
Date de dépôt :
16/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019

Présentation de la marque AQUAREL

Déposée le 16 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAREL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUAREL est expirée depuis le 16 septembre 2019.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , TERRES D'AROME , FAIR , KING KAO , BON JOUR , MIO FETTA , SIR LAWRENCE , (Marque figurative) , LES PATISSONS , CERELACTINE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A., société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, Service Juridique - BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France


Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312039 - Publication au BOPI 2000-11-27

Inscription le 2 janvier 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°425369 - Publication au BOPI 2006-01-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Renouvellement avec limitation le 28 septembre 2009 n°2419162 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-09-28

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.