Marque renouvelée - Marque en vigueur

HERTA
Société des Produits Nestlé S.A. (TM), Société de droit suisse

Numéro de dépôt :
1592519
Date de dépôt :
17/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2030

Présentation de la marque HERTA

Déposée le 17 mai 1990 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé (TM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé (TM domicilié(e) AVENUE NESTLE 55 - 1800 - VENEY - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France.

La marque HERTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque HERTA arrivera à expiration en date du 17 mai 2030.

Société des Produits Nestlé (TM a également déposé les autres marques suivantes : MORE, TOGETHER , BUONDI , Gloria , CHAMBOURCY , PICCOLO


Société des Produits Nestlé S.A. (TM), Société de droit suisse - AVENUE NESTLE 55 - 1800 - VENEY - Suisse


CABINET WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 2000 n°2168233 - Publication au BOPI 2000-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60779 - Publication au BOPI 1991-12-20

Renouvellement sans limitation le 30 mars 2010 n°2436155 - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-03-30

Inscription le 18 avril 2019 - Résiliation de licence n°755352 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-04-18

Renouvellement sans limitation le 15 mai 2020 n°2748087 - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-05-15

Inscription le 21 septembre 2020 - Rectification d'une erreur matérielle n°795741 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-21

Inscription le 17 novembre 2020 - Transmission totale de propriété n°801789 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-17

Viande, volaille, gibier, charcuterie et produits de charcuterie, poissons, crustacés et mollusques, fruits et légumes, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de bouillons, de gelées, de pâtes, de plats cuisinés, de conserves également réfrigérées, surgelées ou déshydratées aussi sous forme croustillante;gelées, confitures, compotes, produits à tartiner non sucrés ou à base de lait;lait, beurre, fromage, yoghurt, et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, produits de lait acidulé, lait fermenté, lait caillé, fromage frais, crème de lait, kéfir, petit lait;soja et produits alimentaires à base de soja ou d'extraits de soja;agents blanchissants pour le café et le thé, protéines lactiques et végétales, oeufs;mayonnaises, graisses et huiles comestibles;huiles essentielles comme adjuvants de produits alimentaires;sauces à salade.Cafés et extraits de café, succédanés de café et extraits de succédanés de café;thés, extraits de thé;chicorée et mélanges à base de chicorée;cacao et préparations à base de cacao, chocolat et produits de chocolaterie, confiserie, aussi sous forme de barres, sucre, sucreries;produits de céréales, farine, pain et produits de boulangerie,biscuits;articles de pâtisserie, gâteaux, tartes, pâtes à tartes, feuilletés;poudings, cakes, flans, crèmes pour desserts, mousses, desserts à base essentiellement de riz, de semoule et/ou de produits d'amidon, aussi sous forme réfrigérée, préparations pour faire des desserts;glaces comestibles, produits pour la préparation des glaces, desserts et tourtes glacées;miel et succédanés du miel, mélasse;nouilles et pâtes alimentaires;produits alimentaires à base de farine, de riz et/ou autres céréales, aussi sous forme de barres, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés;sauces (à l'exception des sauces à salade), sel, poivre, moutarde, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; produits à tartiner sucrés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.