Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BRASERO
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société régie selon les lois de Suisse

Numéro de dépôt :
1277683
Date de dépôt :
02/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/07/2014

Présentation de la marque BRASERO

Déposée le 2 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société régie selon les lois de Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRASERO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société régie selon les lois de Suisse domicilié(e) Case postale 353 VEVEY,SUISSE (dossier no 2266533) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA domicilié(e) 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2266533) - 92659 - France.

La marque BRASERO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1277683.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BRASERO est expirée depuis le 2 juillet 2014.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société régie selon les lois de Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CROISSANT POCKETS , SANTA RICA , WHISKER LICKIN'S


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société régie selon les lois de Suisse - Case postale 353 VEVEY,SUISSE (dossier no 2266533) - Suisse


BOUJU DERAMBURE BUGNION – BDSA - 18 Quai du Point du Jour,92659 BOULOGNE CEDEX (dossier no 2266533) - 92659 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-52

Renouvellement sans limitation n°2033844 - Publication au BOPI 1994-28

Renouvellement sans limitation n°2034593 - Publication au BOPI 1994-30

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2004 n°2266533 - Publication au BOPI 2004-06-07

Inscription le 2 octobre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°355657 - Publication au BOPI 2002-10-02

Inscription le 22 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295826 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription le 20 février 1991 - Transmission de propriété n°51780 - Publication au BOPI 1991-02-20

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription le 22 février 2000 - Changement de dénomination n°295825 - Publication au BOPI 2000-02-22

Inscription - Changement de dénomination n°25730 - Publication au BOPI

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.