Société des Produits Nestlé SA, société anonyme de droit suisse
Numéro de dépôt :
3726630
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
Présentation de la marque minuteCOCOTTE
Déposée le 1 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « minuteCOCOTTE »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé SA domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle BP 900 - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société des Produits Nestlé SA, société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse
NESTLE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE - 7 Boulevard Pierre Carle BP 900 - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France
Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10
Légumes et fruits conservés, congelés, séchés et cuits, viande, volailles, gibier, poissons et produits, alimentaires provenant de la pêche, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés ; confitures ; oeufs ; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l'alimentation. ;
Café, extraits de café et préparations à base de café ; succédanés du café et extraits de succédanés du café ; thé, extraits de thé et préparations à base de thé ; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries ; sucre ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie ; biscuits, gâteaux,, poudings ; glaces comestibles, liants et poudres pour la préparation de glaces comestibles ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise.
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