Marque expirée - Marque en non vigueur

minuteCOCOTTE
Société des Produits Nestlé SA, société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
3726630
Date de dépôt :
01/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2020
minuteCOCOTTE de Société des Produits Nestlé SA

Présentation de la marque minuteCOCOTTE

Déposée le 1 avril 2010 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « minuteCOCOTTE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé SA domicilié(e) - 1800 VEVEY - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle BP 900 - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque minuteCOCOTTE est expirée depuis le 1 avril 2020.

Société des Produits Nestlé SA a également déposé les autres marques suivantes : SAVEURS GOURMANDES , CRACKA SNACK , NOIX DE SAVEUR , (Marque figurative) , (Marque figurative) , PRET A DESSERT , FINGER , (Marque figurative) , youpi c'est lundi, le quotidien qui vous fait du bien , (Marque figurative)


Société des Produits Nestlé SA, société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY - Suisse


NESTLE FRANCE, SERVICE JURIDIQUE - 7 Boulevard Pierre Carle BP 900 - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - Noisiel - France


Publication - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 10 février 2016 - Transmission totale de propriété n°662625 - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-02-10

Légumes et fruits conservés, congelés, séchés et cuits, viande, volailles, gibier, poissons et produits, alimentaires provenant de la pêche, tous ces produits aussi sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés ; confitures ; oeufs ; lait, fromages et autres préparations à base de lait, succédanés d'aliments laitiers ; lait de soja ; huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l'alimentation. ;

Café, extraits de café et préparations à base de café ; succédanés du café et extraits de succédanés du café ; thé, extraits de thé et préparations à base de thé ; cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de chocolat, confiserie, sucreries ; sucre ; édulcorants naturels ; produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie ; biscuits, gâteaux,, poudings ; glaces comestibles, liants et poudres pour la préparation de glaces comestibles ; miel et succédanés du miel ; céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments, sauces à salade, mayonnaise.