(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société des Produits Nestlé SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1349657.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 novembre 2025.
Société des Produits Nestlé SA a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2005 n°2293627 - Publication au BOPI 2005-07-18
Renouvellement sans limitation n°2056026 - Publication au BOPI 1995-51
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-37
Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI
Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2015 n°2600722 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-10-27