Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TURTLES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1546716
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2009

Présentation de la marque TURTLES

Déposée le 22 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TURTLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVRY, SUISSE (dossier no 2137578) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2137578) - France.

La marque TURTLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546716.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TURTLES est expirée depuis le 22 juin 2009.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVRY, SUISSE (dossier no 2137578) - Canada


NESTLE FRANCE S.A. - (dossier no 2137578) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1999 n°2137578 - Publication au BOPI 1999-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Inscription le 30 mai 1991 - Transmission de propriété n°56022 - Publication au BOPI 1991-05-30

Inscription le 25 avril 1991 - Transmission de propriété n°54723 - Publication au BOPI 1991-04-25

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir; produits sucrés et confiseries