Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THE MINT WITH THE HOLE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1474161
Date de dépôt :
30/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/06/2018

Présentation de la marque THE MINT WITH THE HOLE

Déposée le 30 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THE MINT WITH THE HOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367821) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900 Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2367821) - 77446 - France.

La marque THE MINT WITH THE HOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1474161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque THE MINT WITH THE HOLE est expirée depuis le 30 juin 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY , NUTRICREMAL , CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , PURINA , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367821) - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900 Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2367821) - 77446 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367821 - Publication au BOPI 2008-03-21

Renouvellement sans limitation n°2113690 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156332 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156331 - Publication au BOPI 1993-03-22

Chocolat, bonbons de chocolat, produits de chocolaterie, confiserie et bonbons, tous ces produits étant parfumés à la menthe.