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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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TERRES D'AROME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRES D'AROME
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1698564
Date de dépôt :
10/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2001

Présentation de la marque TERRES D'AROME

Déposée le 10 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRES D'AROME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Denis BALDENSPERGER - France.

La marque TERRES D'AROME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1698564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRES D'AROME est expirée depuis le 10 octobre 2001.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY SUISSE - Suisse


Denis BALDENSPERGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-11

Laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, confitures.Cafés et extraits de cafés, succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés, thés et extraits de thés, cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucre, produits de boulangerie et de pâtisserie, desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles, miel et succédanés de miel, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés.Bières; eaux minérales et autres boissons non alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non alcooliques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.