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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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SUSTACAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SUSTACAL
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1469117
Date de dépôt :
01/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2018

Présentation de la marque SUSTACAL

Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSTACAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367800) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900, Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2367800) - 77446 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUSTACAL est expirée depuis le 1 juin 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367800) - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900, Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2367800) - 77446 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367800 - Publication au BOPI 2008-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation n°2113577 - Publication au BOPI 1998-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478123 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 18 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478318 - Publication au BOPI 2008-03-18

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480658 - Publication au BOPI 2008-09-11

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396585 - Publication au BOPI 2004-07-27

Substances diététiques à usage médical, notamment aliments complets du point de vue nutritionnel, susceptibles de pourvoir ou de suppléer aux besoins nutritionnels de malades qui éprouvent des difficultés à s'alimenter normalement.