SUSTACAL
Présentation de la marque SUSTACAL
Déposée le 1 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUSTACAL »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SUSTACAL est expirée depuis le 1 juin 2018.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367800 - Publication au BOPI 2008-03-21
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41
Renouvellement sans limitation n°2113577 - Publication au BOPI 1998-21
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46
Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478123 - Publication au BOPI 2008-03-21
Inscription le 18 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478318 - Publication au BOPI 2008-03-18
Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480658 - Publication au BOPI 2008-09-11
Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396585 - Publication au BOPI 2004-07-27