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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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SPAGHELLI
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPAGHELLI
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1421928
Date de dépôt :
07/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2007

Présentation de la marque SPAGHELLI

Déposée le 7 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAGHELLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2089799) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2089799) - France.

La marque SPAGHELLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1421928.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPAGHELLI est expirée depuis le 7 août 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2089799) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2089799) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1997 n°2089799 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-03

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°38688 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir.