Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SO BRITISH
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1627087
Date de dépôt :
07/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2009

Présentation de la marque SO BRITISH

Déposée le 7 août 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SO BRITISH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY, SUISSE (dossier no 2148535) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2148535) - France.

La marque SO BRITISH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1627087.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SO BRITISH est expirée depuis le 7 août 2009.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY, SUISSE (dossier no 2148535) - France


NESTLE FRANCE S.A. - (dossier no 2148535) - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 1999 n°2148535 - Publication au BOPI 1999-07-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Inscription le 8 décembre 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°152507 - Publication au BOPI 1992-12-08

Inscription le 16 septembre 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°67484 - Publication au BOPI 1992-09-16

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers.café, thé, cacao, sucre, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel;levure, poudre pour faire lever. Tous ces produits étant fabriqués selon des recettes britanniques

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.