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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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SMARTIES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SMARTIES
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1422602
Date de dépôt :
11/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/08/2007
SMARTIES de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse

Présentation de la marque SMARTIES

Déposée le 11 août 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SMARTIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2089800) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2089800) - France.

La marque SMARTIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1422602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SMARTIES est expirée depuis le 11 août 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2089800) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2089800) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1997 n°2089800 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-04

Inscription le 22 mars 1993 - Transmission de propriété n°156332 - Publication au BOPI 1993-03-22

Inscription le 22 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°156331 - Publication au BOPI 1993-03-22

Chocolat, bonbons au chocolat, produits de chocolaterie, bonbons, biscuits (y compris les biscuits au chocolat), chewing-gum et bubble-gum;café, thé, ca- cao, sucre, riz, tapioca, sagou, succé- danés du café;farines et préparations faites de céréales;pain, gâteaux et pâ- tisserie;glaces comestibles, crèmes glacées, miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces de salades), épices, glace à rafraîchir; casse-croûtes.