SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse
Numéro de dépôt :
1573173
Date de dépôt :
31/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2010
Présentation de la marque SEUL LE MEILLEUR EST BON
Déposée le 31 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SEUL LE MEILLEUR EST BON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVRY, Suisse (dossier no 2160004) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2160004) - France.
La marque SEUL LE MEILLEUR EST BON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVRY, Suisse (dossier no 2160004) - Suisse
NESTLE FRANCE S.A. - (dossier no 2160004) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28
Renouvellement sans limitation le 14 décembre 1999 n°2160004 - Publication au BOPI 1999-12-14
Inscription le 25 janvier 2000 - Transmission totale de propriété n°293991 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 25 janvier 2000 - Résiliation de licence n°293990 - Publication au BOPI 2000-01-25
Inscription le 27 juin 1994 - Transmission de propriété n°174036 - Publication au BOPI 1994-06-27
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60782 - Publication au BOPI 1991-12-20
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, sauces à salade, conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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