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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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P'TITS MONTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TITS MONTS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
95598023
Date de dépôt :
17/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2005

Présentation de la marque P'TITS MONTS

Déposée le 17 novembre 1995 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TITS MONTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE - France.

La marque P'TITS MONTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95598023.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TITS MONTS est expirée depuis le 17 novembre 2005.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY SUISSE - Suisse


Frédéric DASTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-17

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Lait et produits laitiers; entremets et crèmes dessert réfrigérés ou conservés à base de lait, d'ufs ou de produits laitiers, aromatisés ou parfumés de fruits, de confiture, de gelée, de café, de thé, de cacao, ou de caramel additionné de sucre, de miel ou de sirop.Produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries, sucre, produits de boulangerie, articles de pâtisserie, desserts, poudings, glaces comestibles

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.