Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TIT COCKTAIL
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3009678
Date de dépôt :
17/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2010

Présentation de la marque P'TIT COCKTAIL

Déposée le 17 février 2000 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « P'TIT COCKTAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-13 du 31 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 Vevey - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - France.

La marque P'TIT COCKTAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3009678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TIT COCKTAIL est expirée depuis le 17 février 2010.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 Vevey - Suisse


NESTLE FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 31 mars 2000 au BOPI 2000-13

Farines diététiques pour jeunes enfants, aliments diététiques pour jeunes enfants. Viandes, volailles, gibier, poissons ; légumes, fruits ; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; confitures ; oeufs ; laits, produits laitiers, lait condensé, lait en poudre, fromages, beurres, yoghourts et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l'alimentation humaine. Cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucres ; produits de boulangerie ; articles de pâtisserie ; glaces comestibles ; miel et succédanés de miel ; produits alimentaires à base de riz de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; bouillies ; sauces ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.