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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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NUTRAMENT
Marque expirée - Marque en non vigueur

NUTRAMENT
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1462029
Date de dépôt :
25/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2018

Présentation de la marque NUTRAMENT

Déposée le 25 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUTRAMENT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367781) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle Noisiel (dossier no 2367781) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NUTRAMENT est expirée depuis le 25 avril 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2367781) - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle Noisiel (dossier no 2367781) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367781 - Publication au BOPI 2008-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-41

Renouvellement sans limitation n°2109838 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-40

Inscription le 21 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478123 - Publication au BOPI 2008-03-21

Inscription le 18 mars 2008 - Transmission totale de propriété n°478318 - Publication au BOPI 2008-03-18

Inscription le 11 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480658 - Publication au BOPI 2008-09-11

Inscription le 27 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396585 - Publication au BOPI 2004-07-27

Inscription le 24 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°712065 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-24

Produits pharmaceutiques, vétérnaires et hygiéniques;aliment nutritif complet;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences;plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.