Marque expirée - Marque en non vigueur

NIDAL H.A.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1440370
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque NIDAL H.A.

Déposée le 16 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NIDAL H.A. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2348946) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle Noisiel (dossier no 2348946) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NIDAL H.A. est expirée depuis le 16 décembre 2017.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2348946) - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle Noisiel (dossier no 2348946) - France


Renouvellement sans limitation le 20 août 2007 n°2348946 - Publication au BOPI 2007-08-20

Renouvellement sans limitation n°2099172 - Publication au BOPI 1997-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20

Aliments diététiques et aliments diététiques fortifiants, conserves alimentaires diététiques et plats cuisinés diététiques.Viandes, volailles, poissons, produits alimentaires provenant de la mer;légumes, fruits, viandes, volailles, poissons et produits alimentaires provenant de la mer sous forme d'extraits, de gelées ou de conserves ainsi que sous forme de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées;laits, aliments laitiers en poudre, succédanés d'aliments laitiers, yogourts, produits de crèmes à base de lait, beurres, fromages, graisses et huiles alimentaires;oeufs;confitures;produits à tartiner à base de lait, sucre, fruits, viande ou de poisson;soupes, bouillons;pâtes alimentaires, riz et mets de riz, produits de meunerie de céréales (excepté les fourrages) sous forme d'extraits, de gelées ou de conserves ainsi que sous forme de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées.Pâtes alimentaires, riz et mets de riz, produits de meunerie de céréales (excepté les fourrages);cacao, chocolat, bonbons et sucreries;miel et succédanés du miel;sucre;articles de confiserie et de pâtisserie;produits de boulangerie;desserts-poudings;glaces comestibles et conserves de glaces comestibles;poudres et essences pour la préparation de glaces comestibles;thés et extraits de thés, café et extraits de cafés;succédanés du café et extraits de succédanés du café; sauces, arômes pour des buts alimentaires, épices.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.