Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NESTLE LE CHOCOLAT EN POUDRE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
94538453
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2014

Présentation de la marque NESTLE LE CHOCOLAT EN POUDRE

Déposée le 3 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NESTLE LE CHOCOLAT EN POUDRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2274186) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique (Atrium) domicilié(e) 7 BOULEVARD PIERRE CARLE, BP 900 NOISIEL (dossier no 2274186) - France.

La marque NESTLE LE CHOCOLAT EN POUDRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NESTLE LE CHOCOLAT EN POUDRE est expirée depuis le 3 octobre 2014.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2274186) - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique (Atrium) - 7 BOULEVARD PIERRE CARLE, BP 900 NOISIEL (dossier no 2274186) - France


Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2004 n°2274186 - Publication au BOPI 2004-10-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

Boissons à base de cacao, boissons chocolatées, poudres, extraits et préparations pour faire de telles boissons