Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3158623
Date de dépôt :
11/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/04/2012
NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR

Déposée le 11 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-20 du 17 mai 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 Vevey - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle , BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France.

La marque NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESTLE LA LAITIERE PETIT BONHEUR est expirée depuis le 11 avril 2012.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 Vevey - France


NESTLE FRANCE - 7 Boulevard Pierre Carle , BP 900 NOISIEL,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 2 - 77446 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37

Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20

Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie..