Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NESTLE grands chocolats NOIR
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
98753490
Date de dépôt :
07/10/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/10/2008

Présentation de la marque NESTLE grands chocolats NOIR

Déposée le 7 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NESTLE grands chocolats NOIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 Vevey - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - France.

La marque NESTLE grands chocolats NOIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753490.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NESTLE grands chocolats NOIR est expirée depuis le 7 octobre 2008.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 Vevey - Suisse


NESTLE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucres ; produits de boulangerie ; articles de pâtisserie ; dessert poudings ; glaces comestibles.