SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse
Numéro de dépôt :
1430903
Date de dépôt :
16/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007
Présentation de la marque NESTLE
Déposée le 16 octobre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NESTLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2097439) - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2097439) - France.
La marque NESTLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430903.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2097439) - Suisse
Frédéric DASTE - (dossier no 2097439) - France
Renouvellement sans limitation le 11 septembre 1997 n°2097439 - Publication au BOPI 1997-09-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11
Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20
.Laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles;mayonnaises;oeufs..Cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie;produits de boulangerie;articles de pâtisserie, desserts, pudings;glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles;miel et succédanés de miel;produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés..Bières; eaux minérales et autres boissons non-alcooliques, sirops, extraits et essences pour faire des boissons non-alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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