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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
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NECTAR DE FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NECTAR DE FRUITS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
99815342
Date de dépôt :
28/09/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2009

Présentation de la marque NECTAR DE FRUITS

Déposée le 28 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NECTAR DE FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-46 du 12 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 Vevey - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - France.

La marque NECTAR DE FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99815342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NECTAR DE FRUITS est expirée depuis le 28 septembre 2009.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 Vevey - Suisse


NESTLE FRANCE - France


Inscription le 14 janvier 2003 - Rejet partiel n°363077 - Publication au BOPI 2003-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46

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