Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
/
MAXI PETITS CHAMBOURCY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MAXI PETITS CHAMBOURCY
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme, de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1660186
Date de dépôt :
03/05/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/05/2011
MAXI PETITS CHAMBOURCY de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque MAXI PETITS CHAMBOURCY

Déposée le 3 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MAXI PETITS CHAMBOURCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2194688) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A domicilié(e) (dossier no 2194688) - France.

La marque MAXI PETITS CHAMBOURCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1660186.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MAXI PETITS CHAMBOURCY est expirée depuis le 3 mai 2011.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme, de droit Suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2194688) - France


NESTLE FRANCE S.A - (dossier no 2194688) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2001 n°2194688 - Publication au BOPI 2001-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Inscription le 25 novembre 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°151986 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410557 - Publication au BOPI 2005-04-11

Inscription le 25 novembre 1992 - Transmission de propriété n°151987 - Publication au BOPI 1992-11-25

Inscription le 10 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347480 - Publication au BOPI 2002-06-10

Inscription le 5 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410305 - Publication au BOPI 2005-04-05

Inscription le 11 avril 2005 - Transmission totale de propriété n°410556 - Publication au BOPI 2005-04-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-18

Inscription le 21 avril 2010 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°522168 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-21

Inscription le 11 mars 2013 - Décision confirmant partiellement ou totalement la valeur du titre n°596289 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Lait et produits laitiers