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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
99782595
Date de dépôt :
19/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2009

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-18 du 30 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 Vevey - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99782595.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 mars 2009.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 Vevey - Suisse


NESTLE FRANCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 30 avr. 1999 au BOPI 1999-18

Viande, volailles, gibier, poissons ; légumes, fruits ; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante ; confitures ; oeufs ; lait, produits laitiers, lait condensé, lait en poudre, fromages, beurres, yoghourts et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles ; préparations de protéines pour l'alimentation humaine. Cafés et extraits de cafés ; succédanés de cafés et extraits de succédanés de cafés ; thés et extraits de thé ; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie, sucreries ; sucres ; produits de boulangerie ; articles de pâtisserie ; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés ; céréales pour petits déjeuners ; desserts consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon, poudings ; glaces comestibles ; miel et succédanés du miel ; sauces ; mayonnaise ; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.