(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713292.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 20 décembre 2011.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2001 n°2206053 - Publication au BOPI 2001-09-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21
Inscription le 13 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174628 - Publication au BOPI 1994-07-13