SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse
Numéro de dépôt :
1542201
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2009
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 19 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY, Suisse (dossier no 2146854) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE S.A. domicilié(e) (dossier no 2146854) - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542201.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY, Suisse (dossier no 2146854) - États-Unis
NESTLE FRANCE S.A. - (dossier no 2146854) - France
Renouvellement sans limitation le 8 juin 1999 n°2146854 - Publication au BOPI 1999-06-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02
Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65798 - Publication au BOPI 1992-08-04
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales;céréales prêtes à la consommation, pour petits déjeuners;pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glaces
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