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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
1418402
Date de dépôt :
16/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2007
Marque figurative de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 16 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2093764) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2093764) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1418402.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 16 juillet 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE SA Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2093764) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2093764) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juillet 1997 n°2093764 - Publication au BOPI 1997-07-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-52

Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI

Café, Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.