Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES ESCARGOTINS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1365602
Date de dépôt :
28/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2006

Présentation de la marque LES ESCARGOTINS

Déposée le 28 juillet 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES ESCARGOTINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2064208) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2064208) - France.

La marque LES ESCARGOTINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1365602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES ESCARGOTINS est expirée depuis le 28 juillet 2006.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 Vevey SUISSE (dossier no 2064208) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2064208) - France


Renouvellement sans limitation le 27 février 1996 n°2064208 - Publication au BOPI 1996-02-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-03

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60784 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°46342 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°46341 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glaces à rafraîchir.