Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE RAVIOLI
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1490545
Date de dépôt :
31/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2007
LE RAVIOLI de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse

Présentation de la marque LE RAVIOLI

Déposée le 31 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE RAVIOLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2089798) - Suisse.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE domicilié(e) (dossier no 2089798) - France.

La marque LE RAVIOLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490545.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE RAVIOLI est expirée depuis le 31 juillet 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE Société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY SUISSE (dossier no 2089798) - Suisse


Frédéric DASTE - (dossier no 2089798) - France


Renouvellement sans limitation le 6 mai 1997 n°2089798 - Publication au BOPI 1997-05-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60783 - Publication au BOPI 1991-12-20

Inscription - Transmission de propriété n°38688 - Publication au BOPI

Ravioli.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.