Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT PARIS
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
97708597
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque LE PETIT PARIS

Déposée le 10 décembre 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY, SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE - France.

La marque LE PETIT PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708597.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT PARIS est expirée depuis le 10 décembre 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY, SUISSE - Suisse


Frédéric DASTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, produits de charcuterie, conserve de viande et de saucisson.