Marque expirée - Marque en non vigueur

LA NUTRITION PUREMENT BEBE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse

Numéro de dépôt :
3523582
Date de dépôt :
07/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/09/2017
LA NUTRITION PUREMENT BEBE de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse

Présentation de la marque LA NUTRITION PUREMENT BEBE

Déposée le 7 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA NUTRITION PUREMENT BEBE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUTRITION PUREMENT BEBE est expirée depuis le 7 septembre 2017.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. Société anonyme de droit Suisse - 1800 VEVEY,SUISSE - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07

Publication - Publication le 19 oct. 2007 au BOPI 2007-42

Aliments et substances alimentaires pour bébés, préparations à base de vitamines, aliments pour bébés, à savoir suppléments nutritionnels, lait pour bébés.

Légumes, fruits conservés, séchés et cuits ; viande, volailles, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés ; confitures ; oeufs, lait, fromages et autres préparations à base e lait, succédanés d'aliments laitiers ; desserts à base de lait, lait de soja et autres préparations à base de soja, huiles et graisses comestibles, préparations de protéines pour l'alimentation.

Cacao et préparations à base de cacao, chocolat, confiserie, sucreries, sucre, édulcorants naturels, produits de boulangerie, pain, levure, articles de pâtisserie, biscuits, gâteaux, desserts d'origine végétale et autres desserts frais à base de céréales ; pâte, poudre à lever, farine, épices et aromates (autres que les huiles essentielles) pour la réalisation de desserts, poudings, glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles, miel et succédanés du miel, céréales pour le petit déjeuner, riz, pâtes alimentaires, produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, sauces, produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.

Eaux minérales et gazeuses, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, boissons non alcooliques.