JELLY TOTS
Présentation de la marque JELLY TOTS
Déposée le 29 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « JELLY TOTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JELLY TOTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442363.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque JELLY TOTS est expirée depuis le 29 décembre 2007.
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit Suisse a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1997 n°2099171 - Publication au BOPI 1997-10-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Inscription le 25 juin 1993 - Transmission de propriété n°160770 - Publication au BOPI 1993-06-25
Inscription le 8 mars 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°155762 - Publication au BOPI 1993-03-08
Inscription - Changement de dénomination n°40902 - Publication au BOPI