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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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INDIA CUP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIA CUP
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
97664712
Date de dépôt :
20/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2007

Présentation de la marque INDIA CUP

Déposée le 20 février 1997 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIA CUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Frédéric DASTE - France.

La marque INDIA CUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664712.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIA CUP est expirée depuis le 20 février 2007.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY SUISSE - Suisse


Frédéric DASTE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Viandes, volaille, gibier, poissons et produits alimentaires provenant de la mer; légumes, fruits; tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes, de conserves, de plats cuisinés et de conserves congelées ou déshydratées ainsi que sous forme croustillante; confitures; ufs; laits, fromages et autres préparations alimentaires à base de lait, succédanés d'aliments laitiers, huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation. Cafés et extraits de cafés; succédanés de cafés et extraits de succédanés de café; thés et extraits de thé; cacao et préparations à base de cacao, produits de confiserie et de chocolaterie sucreries; sucre; produits de boulangerie; article de pâtisserie; produits alimentaires à base de riz, de farine ou de céréales, également sous forme de plats cuisinés, céréales pour petits déjeuners; desserts consistant principalement en riz, semoule et/ou amidon, poudings; glaces comestibles, produits pour la préparation de glaces comestibles; miel et succédanés de miel; sauces, mayonnaise; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.