Marque expirée - Marque en non vigueur

HERTA FINESSE
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
98712464
Date de dépôt :
12/01/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/2018

Présentation de la marque HERTA FINESSE

Déposée le 12 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HERTA FINESSE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2362826) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900, Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLÉE Cedex 02 (dossier no 2362826) - 77446 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HERTA FINESSE est expirée depuis le 12 janvier 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2362826) - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900, Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLÉE Cedex 02 (dossier no 2362826) - 77446 - France


Renouvellement sans limitation le 1 février 2008 n°2362826 - Publication au BOPI 2008-02-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 20 févr. 1998 au BOPI 1998-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.