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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse
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HERTA
Marque expirée - Marque en non vigueur

HERTA
SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1488943
Date de dépôt :
16/09/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/09/2018
HERTA de SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse

Présentation de la marque HERTA

Déposée le 16 septembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HERTA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse domicilié(e) 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2372149) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle Noisiel (dossier no 2372149) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque HERTA est expirée depuis le 16 septembre 2018.

SOCIETE DES PRODUITS NESTLE de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : CHAMBOURCY OH OUI ! , - AMICAT , LES TARTES A MALICES CHAMBOURCY , FRISKIES VETERINARY INTERNATIONAL , L'ASSIETTE EN FORME , CARNATION , CARRE DE DEGUSTATION , TARTINE BISTROT , (Marque figurative) , MAGGI, SAVEUR MINUTE


SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A. société anonyme de droit suisse - 1800 VEVEY,SUISSE (dossier no 2372149) - Suisse


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900, 7 Boulevard Pierre Carle Noisiel (dossier no 2372149) - France


Renouvellement sans limitation le 5 mai 2008 n°2372149 - Publication au BOPI 2008-05-05

Renouvellement sans limitation n°2119718 - Publication au BOPI 1998-32

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-09

Inscription le 27 juin 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174039 - Publication au BOPI 1994-06-27

Inscription le 20 décembre 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°60779 - Publication au BOPI 1991-12-20

Produits de viande, conserves de viande et de charcuterie, conserves mixtes de viande, de légumes et de fruits;fromages;préparations des produits précités également sous forme de gratins;gelées de viande, bouillons de viande, extraits de viande;soupes et préparations pour soupes;sauces à salade.Pâtes, produits de meunerie de céréales (à l'exception des fourrages);sauces (à l'exception des sauces à salade);préparations des produits précités également sous forme de gratins; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.